Conditions générales
Conditions Générales de Vente
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent la vente en ligne de produits spiritueux par AMB BOCAGE SRL, dont le siège social est situé Place François Gérard 4 – 4400 Flémalle, enregistrée à la Banque-Carrefour des Entreprise et Registre du Commerce sous le numéro de TVA BE 0772.719.321, ci-après dénommée “Le Vendeur”.
2. Produits et Prix
2.1 Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Cependant, des erreurs ou omissions involontaires peuvent survenir. Le Vendeur n’est pas responsable de telles erreurs.
2.2 Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros et s’entendent toutes taxes comprises. Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix affiché et sont précisés lors du processus de commande.
3. Commandes
3.1 Le client peut passer commande sur le site internet du Vendeur.
3.2 Le Vendeur se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de non-disponibilité des produits. En cas d’annulation, le client en sera informé et remboursé intégralement.
4. Paiement
4.1 Le paiement des produits s’effectue en ligne par Bancontact, Visa ou Mastercard.
4.2 La commande n’est traitée qu’après réception du paiement intégral.
5. Livraison
5.1 Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande. Le Vendeur s’efforce de respecter ces délais, mais ne peut être tenu responsable des retards dus à des circonstances indépendantes de sa volonté.
5.2 Le client est responsable de fournir des informations de livraison précises. En cas d’erreur dans ces informations, le Vendeur ne peut être tenu responsable des problèmes de livraison.
6. Réclamations et Retours
6.1 Le client doit inspecter les produits dès réception et signaler tout problème dans un délai de 7 jours après la réception.
6.2 Les retours ne seront acceptés que pour les produits défectueux. Le client doit contacter le service client du Vendeur pour organiser le retour.
7. Responsabilité
Le Vendeur ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des produits vendus.
8. Protection des Données Personnelles
Les données personnelles collectées lors de la commande sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.
9. Droit Applicable et Litiges
Les présentes conditions générales de vente sont soumises aux lois belges. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du lieu du siège social du Vendeur.